CGU & CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Présentation de l’entreprise

Le site Noble Vapeur est édité par Noble Vapeur SASU, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 941 818 577, au capital social de 1000€, dont le siège social est situé au 59 rue de Ponthieu, 75008 Paris.

  • Email : contact@noblevapeur.com
  • Téléphone : 07 44 86 10 17

2. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site www.noblevapeur.com. Toute commande implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions.

3. Produits

Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude. Les visuels ne sont pas contractuels. Noble Vapeur ne pourra être tenue responsable en cas d’erreur dans la description.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande. Noble Vapeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.

5. Commandes

Toute commande est validée après paiement intégral. Noble Vapeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas de litige ou suspicion de fraude.

6. Paiement

Les paiements sont sécurisés et s’effectuent via les plateformes disponibles sur le site. Aucune expédition ne sera effectuée avant réception complète du paiement.

7. Livraison

  • Zones livrées : France métropolitaine et Europe
  • Délais : 2 à 5 jours ouvrés
  • Frais : calculés au moment de la commande

Noble Vapeur ne peut être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs.

8. Droit de rétractation 

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.

Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter à [contact@noblevapeur.com] ou via le formulaire de rétractation disponible ci-dessous. : Formulaire de rétractation. 

Les produits retournés doivent être :

  • Non utilisés, non ouverts, dans leur emballage d’origine
  • Accompagnés d’une preuve d’achat

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de notre part.
Un modèle de formulaire est disponible dans notre Politique de remboursement.

9. Retours & Remboursements

Après validation de la conformité du retour, un remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours maximum, via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

10. Garantie

Tous nos produits bénéficient des garanties légales (conformité, vices cachés). Sont exclus de la garantie : mauvaise utilisation, négligence, dommages volontaires.

11. Politique de facturation

Une facture est générée automatiquement après chaque commande et envoyée par e-mail. Elle est également disponible dans votre compte client. Toutes les factures sont émises en euros, TTC.

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Accès au site

L’accès au site est réservé aux personnes majeures (18+). En accédant à ce site, vous certifiez avoir l’âge légal requis pour acheter des produits contenant de la nicotine.

2. Avertissement nicotine

Attention : Vente interdite aux mineurs.
La nicotine est une substance addictive. Nos produits sont réservés aux fumeurs majeurs. Ils sont déconseillés aux non-fumeurs, femmes enceintes ou personnes ayant des problèmes de santé.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos…) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.

4. Données personnelles

Vos données sont traitées conformément au RGPD. Consultez notre Politique de confidentialité pour plus de détails.

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer la navigation et l’expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences via notre bandeau ou dans les réglages de votre navigateur.

6. Responsabilités

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect de la loi. Noble Vapeur décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement ou d’interruption du service.

7. Modifications

Noble Vapeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU/CGV à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site au moment de votre navigation ou de votre commande.

En utilisant ce site ou en validant une commande, vous acceptez l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.